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École normale supérieure de Rennes
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Discipline(s)

Droit des affaires : droit commercial, droit des sociétés, entreprises en difficulté, droit de la concurrence.
Droit civil : introduction générale au droit, droit des obligations, droit des biens,
Droit social.

Thème(s) de recherche

Droit des sociétés
Droit des marchés financiers

Liste des publications en PDF
 

Parcours

Expérience professionnelle                                                                                   

2015                Directeur du département Droit Économie Management de l’ENS Rennes.
2013           Directeur adjoint du département Droit Économie Management de l’ENS Rennes.
2006                Juge de proximité stagiaire, Cour d’appel de Caen.
2004            École Normale Supérieure de Cachan. Antenne de Bretagne. MCF en droit privé.
2003          Avocat stagiaire. PricewaterhouseCoopers (Landwell & Associés Paris), comité technique, division groupes de sociétés.
2002-2013       Collaborateur attaché, revue juridique en ligne Lexbase
1999-02           ATER, Université de Caen.
1994-98           Enseignant vacataire en droit privé à la faculté de Caen.
1992-98           Adjoint de direction de l’école de maîtrise des transports. Groupe Promotrans.
1990-92           Responsable de filière de formation. Institut de l’assurance et de l’immobilier.
1990                Auditeur en ressources humaines. Mission d’analyse des besoins en formation du département de la Manche.
1987-89           Conseil en gestion de patrimoine. Création d’entreprise (cession en 1990). Habilitation aux fonctions de gestion de patrimoine et de courtage de personnes.
1983-89           Maître d’internat.
1982                Éducateur stagiaire DDASS

 

Diplômes

 2004                Concours de maître de conférences.
2003                Qualification aux fonctions de maître de conférences.
2002                Doctorat de droit privé, Panthéon-Sorbonne. Thèse sous la direction de M. Le Pr. Paul Le Cannu, « L’adhésion aux règles d’un marché », mention très bien avec félicitations du jury, proposition de prix de thèse et autorisation de publication en l’état.
1987                M2 pro. DESS de gestion (C2A2). IAE. Option GRH   
1986                M2 recherche. DEA de droit public et de sciences politiques. Mention bien.

 
 

Ouvrages, contrats de recherche et publications des 5 dernières années

Ouvrages individuels ou collectifs

1. A paraître en 2023 : « Le droit des sociétés à l’heure de l’anthropocène », in : Le droit des affaires d’un siècle à l’autre, Mélanges en l’honneur du Professeur Saintourens (éditeur en cours)

2. A paraître en 2022 : « L’associé de la société en participation, au confluent des droits », in l’associé, direction L. Godon, Lexis Nexis.

3. - « Les incidences de la réforme sur la société en participation » in, L’influence de l’ordonnance du 10 février 2016 sur les contrats d’affaires, Dalloz, thèmes et commentaires, 2018 (actes du colloque du 10 février 2017)

4. - Jurisclasseur, Sociétés, Sociétés en participation. Fasc. S-1630, société holding, janvier 2017

5. - Jurisclasseur, Sociétés, Sociétés en participation. Fasc. S-1635, société holding, formule, janvier 2017

6. - « Variations sur une note, à propos d’un accord supposé éviter la sanction de la prohibition des participations réciproques ». Mélanges en l’honneur du Professeur Henri Hovasse, Paris : Lexis Nexis, 2016

7. - « Décision et risque entrepreneurial : regards croisés entre discipline juridique et sciences de la décision », (avec Laurent Dehouck) in, le risque entrepreneurial, ouvrage collectif dir. Renaud Mortier & Yolande Sérandour, Paris : LexisNexis, 2015, 339 p.

8. - « Les règles de marché à l’épreuve du temps » in, le droit des affaires à la confluence de la théorie et de la pratique, Mélanges en l’honneur du Professeur Paul Le Cannu, Paris : Lextenso Editions, 2014

9. - J. Prieur, J. Caye, S. de Lassus, D.de Pariente et J.-B. Lenhof, La société en participation, Société holding, Dr. sociétés, Actes pratiques mars/avr. 2004

Contrats de recherche

Contrats de recherche sur appel d’offre.

2022- 2023 Mission de recherche Droit et justice, « Responsabilité des décideurs publics face à la pandémie COVID 19 ». Centre de Européen de Recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes, (CERDACC). Durée, 18 mois.

Groupe transdisciplinaire national juristes, spécialistes de sciences de gestion s et de sociologues.

Rôle : Collecte de textes, structurations de données, cartographie des évènements et établissement des chaînes de responsabilités, rédaction et valorisation.

Lieu : France entière, le CERDACC étant un laboratoire de l’Université de Haute-Alsace.  

Budget : 33 KE, donc 25 KE pour la Mission de Recherche Droit et Justice.

 

Contrats de recherche de gré à gré.

2013-2016 Cour de cassation/Institut Hubert Curien (ENS Cachan antenne de Bretagne), développement d’un prototype de logiciel d’aide à la décision : maître d’œuvre, Cour de Cassation. 

Groupe transdisciplinaire international : Cour de cassation, ENS Cachan antenne de Bretagne, INRIA Rennes (informatique), Université de Rennes, Université de Turin.

Rôle : instanciation (traduction en langage informatique) de raisonnements juridiques (droit social) avant programmation (4 chercheurs en informatique).

Lieu : Cour de cassation.

Budget : institut Hubert Curien, (ENS Cachan antenne de Bretagne), 2 KE.

Articles de doctrine (68, de 2001 à 2022 )

Notes de jurisprudence (72, de 2001 à 2014)