Hugo Collin Hardy

Institut des hautes études internationales (Université Paris-Panthéon-Assas)
Dir. Niki Aloupi 

Résumé. Au fond des océans reposent d’importants gisements de minerais, tels que le cobalt, le manganèse ou le nickel. Ces ressources rares et non renouvelables sont qualifiées de « stratégiques » ou de « critiques », car elles sont nécessaires à la fabrication de nombreux équipements électriques et électroniques. Alors que la demande mondiale est tirée par la production d’équipements « bas carbone » pour la transition énergétique, l’offre semble limitée par l’épuisement des gisements terrestres.
En droit, près de la moitié des fonds et sous-sols marins se situent dans la Zone internationale. Or, la Zone et ses ressources sont qualifiées de « patrimoine commun de l’humanité » par la Convention des Nations unies sur le droit de la mer. Insusceptibles de toute appropriation par des États ou des entités privées, elles sont gérées et régulées par une organisation internationale spécialement constituée, l’Autorité internationale des fonds marins. Alors que plusieurs réglementations pour l’exploration des fonds marins ont été adoptées, le cadre juridique de l’exploitation minière reste, lui, en négociation.

Certains États et entreprises souhaitent donc exploiter ces fonds marins, pour tirer profit de la valeur marchande de ces minerais ou sécuriser leurs approvisionnements. À l’inverse, d’autres États et entreprises, ainsi que certains experts scientifiques et une part croissante de la société civile, appellent à un moratoire sur les activités minières dans la Zone, au regard du principe de précaution et des incertitudes scientifiques sur les conséquences environnementales et climatiques de telles activités.

Ce projet doctoral procédera à l’analyse du droit positif et du droit prospectif de l’exploitation minière des grands fonds marins. Il interroge la capacité de ce cadre normatif en cours d’élaboration à concilier les intérêts économiques, sociaux et environnementaux en présence. Pour ce faire, il s’appuiera notamment sur les théories de la gouvernance des biens communs et du développement durable, ainsi que sur la comparaison avec d’autres régimes de gestion des espaces communs, sous juridiction nationale (Amazonie, fleuves, montagnes) ou non (haute mer, Antarctique, espace extra-atmosphérique). Il entend plus largement nourrir les débats sur l’avenir du droit international et, plus particulièrement, du droit de la mer face aux défis contemporains.

Motivation

« Fascinante et effrayante : je crois que ces qualificatifs décrivent aussi bien la mer en général, que les abysses océaniques en particulier, et plus encore, la perspective de l’exploitation minière des fonds marins. Symbole de l’origine de la vie dès l’Antiquité, mais aussi des colères de Poséidon, la mer semble avoir toujours suscité chez l’homme un attrait particulier. Mes yeux d’enfants n’y ont pas échappé : je pouvais rester des heures à contempler la puissance des vagues et la promesse de l’horizon depuis les côtes bretonnes.
Un jour, revenant du club de plongée de la Sorbonne, où se côtoient étudiants biologistes, historiens  ou encore archéologues, mon colocataire ingénieur me demanda : « Tu connais les nodules polymétalliques ? ». Ce fut, sans le savoir, le début de cette aventure doctorale. »

Parcours

« Je suis entré en classe préparatoire Droit-économie après une première année à la faculté de droit de l’université Complutense de Madrid. Reçu premier au concours d’entrée de l’ENS, j’y ai suivi une formation pluridisciplinaire en droit, en économie et en sciences de gestion centrée sur les transitions environnementales (parcours « Earth Law ») avant de poursuivre en master de droit public à la Sorbonne et en politiques publiques à Sciences Po.
En parcours « recherche internationale » à l’ENS Rennes, j’ai pu réaliser une première immersion au CNRS à Rennes en droit de l’énergie,  avant de rédiger mon mémoire de master à l’ambassade de France au Chili. La formation « à la recherche par la recherche » de l’école m’a permis de commencer à préparer mon projet doctoral six mois avant la rentrée, en « prédoctorat » à l’IHEI, m’offrant ainsi une aisance considérable pour démarrer le travail doctoral.»